Jacques Simonet - JORFSearch

Jacques Simonet

Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	Simonet dit Perrin (Jacques, André) cinéaste, producteur, acteur. Chevalier du 25 juillet 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Haut-commissariat aux solidarités actives Ministère de la culture, et de la communication Au grade d'officier
Groupe:	Haut-commissariat aux solidarités actives

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-25"

JORFTEXT000000824279 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2007 14/07/2007

De:	Simonet (Jacques) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre de représentants de la fédération Interco-CFDT membres
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000438166 (source JORF)

nomination

30 Juin 2004 30/06/2004

De:	Simonet (Jacques) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre de représentants de la fédération Interco-CFDT
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000246814 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2003 19/12/2003

De:	Simonet dit Perrin (Jacques) comédien, producteur, scénariste. Officier du 23 décembre 1997
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-23"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

promotion

15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Simonet (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Simonet dit Perrin (Jacques) comédien, producteur. Chevalier du 26 juin 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-26"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

promotion

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Simonet (Jacques) spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier universitaire de Rouen, service Imagerie médicale
Objet:	praticiens hospitaliers à titre probatoire dans les établissements suivants

JORFTEXT000000546300 (source JORF)

nomination

06 Mars 1994 06/03/1994

De:	Simonet (Jacques) commission exécutive C.G.T., union départementale du Puy-de-Dôme
Objet:	membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Auvergne Membres de droit Le délégué régional à la recherche et à la technologie Personnalités
Groupe:	Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)

JORFTEXT000000167380 (source JORF)

nomination

28 Juillet 1990 28/07/1990